Conditions générales de vente 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent le cadre contractuel applicable à l’ensemble des prestations proposées par le cabinet MD Thérapie & Coaching : thérapie, psychanalyse, sexologie clinique, thérapie de couple et coaching professionnel, en cabinet ou en visioconsultation.

Toute prise de rendez-vous vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Les séances proposées relèvent de l’accompagnement psychique, émotionnel, relationnel ou existentiel.
Elles ne constituent pas des actes médicaux et ne remplacent pas un suivi psychiatrique, médical ou gynécologique lorsque celui-ci est nécessaire.
Aucun diagnostic médical ni prescription n’est établi.

Les prestations sont proposées aux tarifs suivants :

• Thérapie individuelle : 60 € HT

• Sexologie clinique : 60 € HT

• Thérapie de couple : 80 € HT

• Coaching professionnel : 120 € HT la séance à l'unité - Forfait 3 séances : 330€ HT - Forfait 6 séances : 660€ HT - Forfait 9 séances : 960€ HT - Forfait 12 séances : 1200€ HT

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En tant qu’auto-entrepreneur, le cabinet bénéficie actuellement de la franchise en base de TVA (TVA non applicable – art. 293B du CGI).
Les tarifs sont donc exprimés hors taxes, sans TVA facturée.

En cas de modification de statut juridique, de dépassement du seuil de franchise ou de changement de régime fiscal rendant la TVA applicable, les tarifs seront automatiquement ajustés pour être exprimés en TTC, la TVA venant s’ajouter au montant HT en vigueur, sans que cela puisse ouvrir droit à contestation.

Les tarifs peuvent être révisés ; les séances déjà réservées restent facturées au tarif applicable au moment de la prise de rendez-vous.

Le règlement s’effectue à l’issue de chaque séance, par :
• espèces
• virement bancaire
• paiement électronique (le cas échéant)

Toute séance entamée est due.

Toute annulation ou tout report doit être effectué au minimum 48 heures à l’avance.

Passé ce délai, ou en cas de non-présentation, la séance est due en intégralité, sauf cas de force majeure justifiée.

Cette règle vise à préserver le cadre thérapeutique et les créneaux réservés.

Le cabinet s’engage à garantir :
• un cadre confidentiel, professionnel et bienveillant ;
• le respect du secret professionnel (hors exceptions légales : danger grave et imminent) ;
• une pratique conforme aux codes déontologiques de la psychanalyse, de la sexologie clinique et du coaching.

Le patient ou client s’engage à :
• respecter les rendez-vous fixés ;
• régler les séances dues ;
• fournir des informations exactes ;
• se présenter en séance dans un état permettant un travail psychique (sans alcool ou substances altérant le jugement) ;
• respecter le cadre et les règles établies.

Les séances en visioconsultation respectent les mêmes modalités que les séances en cabinet.

Le patient doit :
• se trouver dans un espace calme et confidentiel ;
• disposer d’une connexion internet stable ;
• se connecter à l’heure convenue.

Les données personnelles collectées (identité, coordonnées, informations utiles au suivi) sont strictement confidentielles et utilisées uniquement pour :
• la gestion des rendez-vous,
• l’accompagnement thérapeutique ou de coaching,
• la gestion administrative.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression :
cabinet.md.therapie.coaching@gmail.com

Aucune donnée n’est transmise ou vendue à des tiers.

Les documents, outils et contenus éventuellement transmis dans le cadre d’un coaching sont protégés.
Ils demeurent la propriété exclusive du cabinet et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans accord préalable écrit.

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les juridictions compétentes seront celles du ressort du siège du cabinet.